Bibliothèque de ressources – Enjeu – Cannabis
Enjeu – Cannabis
NB sans fumée ni vapotage (NBSFV) concentre ses efforts sur la promotion de la vie sans tabac par l’éducation publique, la lutte contre le tabagisme et le soutien au sevrage tabagique. Cependant, il existe une forte association entre le cannabis et l’usage du tabac. Quelques liens vers des ressources sur ce sujet ainsi que les diverses lois concernant l’usage de cannabis au Canada sont disponibles ci-dessous.
Il faut noter aussi que le vapotage de cannabis a été associé à des cas récents de maladie pulmonaire aux États-Unis et au Canada. Consultez notre page Enjeu: Cigarettes électroniques et vapotage pour plus d’informations sur les risques et dangers potentiels du vapotage.
Communiqués et avis officiels – Gouvernement du Canada et/ou province du Nouveau-Brunswick:
Lois et politiques
Depuis le 17 octobre 2018, la consommation de cannabis à des fins récréatives est légale au Canada. Les consommateurs peuvent se procurer du du cannabis dans toutes les provinces et tous les territoires du Canada. L’achat et l’utilisation du cannabis sont réglementés par diverses lois.
Canada
La légalisation et la réglementation du cannabis
Renseignements quant aux lois actuelles sur le cannabis (marijuana) au Canada.
Loi C-45 – Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d’autres lois
Le projet de loi C-45 a été présenté à la Chambre des communes en avril 2017. Il a reçu la sanction royale le 21 juin 2018.
Nouveau-Brunswick
Le cannabis au Nouveau-Brunswick
Information du gouvernement du Nouveau-Brunswick sur la légalisation du cannabis.
- Fiche d’information : Renseignements généraux
- Fiche d’information : Renseignements pour les consommateurs
- Fiche d’information : Renseignements pour les propriétaires et les locataires
- Fiche d’information : Information sur l’application de la loi
- Infographie sur le cannabis
Loi sur la réglementation du cannabis
Cette loi régit la consommation et l’usage du cannabis. Elle fixe à 19 ans l’âge légal pour acheter, consommer et cultiver du cannabis non médical et elle établit des restrictions générales quant à la consommation et à la possession de cannabis. En vertu de la Loi sur la réglementation du cannabis, on ne peut consommer du cannabis non médicinal au Nouveau-Brunswick que dans une résidence privée ou sur le terrain adjacent à la résidence privée (chez soi ou dans la cour arrière). La consommation de cannabis non médicinal en public est interdite. Il est également illégal de consommer du cannabis dans un véhicule et de conduire sous l’influence du cannabis.Notez bien qu’il est permis de fumer ou vapoter du cannabis médical en public seulement dans les endroits qui ne sont pas désignés sans fumée par la Loi sur les endroits sans fumée du Nouveau-Brunswick.
Pour toute plainte concernant le cannabis, vous êtes priés de communiquer avec le service de police local. Toutefois, les infractions relatives à l’usage du cannabis dans les lieux publics où il est déjà interdit de fumer et de vapoter tel que décrits par la Loi sur les endroits sans fumée peuvent être signalées à la Ligne d’information sur la Loi sur les endroits sans fumée. Voir les renseignements ci-dessous au sujet de la Loi sur les endroits sans fumée.
Loi sur les endroits sans fumée
La Loi sur les endroits sans fumée du Nouveau-Brunswick interdit aux gens de fumer et de vapoter du tabac, du cannabis et toutes autres substaces dans tous les endroits publics fermés, lieux de travail intérieurs, terrains d’école et dans les véhicules en présence d’une personne âgée de moins de 16 ans, ainsi que dans de nombreux espaces publics extérieurs, includant ceux-ci:
- Les terrasses extérieures où l’on sert de la nourriture ou de l’alcool et à moins de 3 mètres de leur périmètre;
- À moins de 9 mètres des entrées de porte, des fenêtres et des prises d’air des immeubles publics;
- Les terrains de jeux extérieurs et à moins de 20 mètres de leurs périmètres (par exemple, les glissades, les balançoires, les structures d’escalade, les aires de jeux d’eau, les pataugeoires et les bacs à sable);
- Les aires de sport et de loisirs extérieurs et à moins de 20 mètres de leurs périmètres (par exemple, les terrains de tennis, les terrains de baseball, les terrains de soccer, les piscines);
- Les plages, les planchodromes et les patinoires, ainsi que leurs gradins;
- Les sentiers de promenade publics et à moins de 9 mètres de leur limite;
- Les parcs provinciaux (sauf les zones fumeurs désignées ou les emplacements de camping occupés); et
- Sur les terrains des régies régionales de la santé (hôpitaux, cliniques de santé, etc.).
Un numéro sans frais est à votre disposition pour obtenir de plus amples renseignements et pour signaler une violation de la Loi sur les endroits sans fumée : 1-866-234-4234.
Où signaler les violations au Nouveau-Brunswick
Si vous voyez des gens fumer ou vapoter du cannabis dans des lieux publics désignés sans fumée par la Loi sur les endroits sans fumée, vous pouvez signaler ces infractions à la ligne d’information de la Loi sur les endroits sans fumée. Le numéro sans frais de la ligne d’information de la Loi sur les endroits sans fumée est le 1-866-234-4234.
Pour toutes les autres plaintes concernant le cannabis, telles que fumer et vapoter dans un lieu public qui n’est pas déjà désigné comme étant sans fumée, ainsi que la vente ou la possession illégale de cannabis, vous devez contacter votre service de police local.
Ressources – Éducation et Prévention
EnControleNB.ca – Gouvernement du Nouveau-Brunswick – 2018
Campagne du gouvernement du Nouveau-Brunswick pour sensibiliser les gens sur le cannabis, incluant les effets sur la santé et les dangers.
Le cannabis au Canada – Santé Canada – 2018
Légalisation, effets sur la santé, dépendance, usage médical, licence industrielle, information aux consommateurs, emporter du cannabis en voyage, aborder le sujet du cannabis, recherche et données sur le cannabis, etc.
- Visitez notre page Web de Renseignez-vous sur les faits, pour en savoir plus sur le cannabis et votre santé, le cannabis et les frontières, les risques associés aux facultés affaiblies au volant et au travail, et quelles répercussions les lois et la réglementation auront sur votre entreprise.
- Consultez notre page Web mis à jour sur les Ressources éducatives sur le cannabis, pour trouver des feuillets d’information, des vidéos, et des renseignements à l’intention des parents, des jeunes, des enseignants, et des professionnels de la santé, des personnes enceintes ou allaitantes, et de plus.
- Organisez votre propre événement pour la jeunesse, en utilisant du matériel fourni par le site Web de Vis ta passion, afin de créer les activités stimulantes et inspirantes dans le but de leur encourager à vivre une passion sans avoir recours au cannabis.
Légal, mais pas sans danger – Société médicale du Nouveau-Brunswick – 2018
Le cannabis est légal, mais cela ne signifie pas pour autant qu’il est sans danger. Cette campagne de la Société médicale du Nouveau-Brunswick encourage tous les Néo-Brunswickois à connaître les effets négatifs de la consommation du cannabis.
Microsubventions – Sensibilisation au cannabis et au vapotage – Santé Canada
Microsubventions de 1,000 $ pour le financement d’initiatives de sensibilisation au cannabis et au vapotage.
Parler cannabis – Savoir discuter avec son ado – Jeunesse Sans Drogues.org – 2017
Cette trousse de discussion a pour but d’aider les familles à se retrouver dans le contexte du cannabis en évolution constante; un contexte qui comprend de nouvelles politiques comme la légalisation et la réglementation, ainsi que de nouveaux produits comme le « shatter » et les bonbons et biscuits « comestibles ».
Second-Hand Marijuana Smoke: Health Effects of Exposure – Non-Smokers’ Rights Association – 2016 (EN ANGLAIS SEULEMENT)
L’inquiétude suscitée par l’exposition à la fumée secondaire de marijuana est un problème émergent – la Fondation pour la lutte contre le tabac a constaté une augmentation constante des demandes et des plaintes au cours des dernières années.
Toute forme de fumée est nuisible ! – NB sans fumée ni vapotage – 2019
Renseigne les gens sur les dangers de la fumée secondaire du tabac ainsi que du cannabis. Cette fiche parle aussi des dangers du vapotage et rappelle aux gens qu’il est important de respecter les endroits désignés sans fumée au Nouveau-Brunswick (interdiction de fumer et de vapoter). Nous avons tous intérêt à vivre, travailler et jouer dans des environnements 100% sans fumée!
Rapports et statistiques
Avis d’intention — Consultation sur le Règlement sur le cannabis : Recherche sur le cannabis et autres questions réglementaires.
Santé Canada publie le présent avis d’intention pour donner aux intervenants intéressés l’occasion de commenter l’intention de Santé Canada de modifier le Règlement sur le cannabis (RC) et d’apporter d’autres modifications réglementaires connexes pour :
- Faciliter la recherche non thérapeutique sur le cannabis impliquant des participants humains par :
- la mise en œuvre de contrôles appropriés en matière de santé et de sécurité;
- l’élargissement de la notification des réactions indésirables, le cas échéant.
- Simplifier et rationaliser le cadre de délivrance des licences en vertu du RC pour faciliter les activités d’essai liées au cannabis, notamment par :
- l’expansion des activités de production, de distribution et de vente des étalons de référence et des nécessaires d’essai sur le cannabis;
- l’élargissement des compétences acceptables du « chef de laboratoire ».
De plus, Santé Canada sollicite de la rétroaction et des commentaires sur d’autres questions réglementaires pour aider à éclairer l’élaboration future potentielle de la réglementation : à savoir les quantités limites de possession en public (c.-à-d. les quantités de diverses catégories de cannabis jugées équivalentes à un gramme de cannabis séché); les exigences d’étiquetage des produits; les licences de micro et de culture en pépinière; et les mesures liées à la COVID-19.
Veuillez transmettre toute question ou tout commentaire relatifs au présent avis d’ici le 11 janvier 2021 à l’adresse suivante :
Affaires réglementaires
Politique stratégique, Cannabis
Direction générale des substances contrôlées et du cannabis
Santé Canada
Courriel : cannabis.consultation@canada.ca
Caractéristiques de la santé – Estimations annuelles (2018) : Tagabisme – Statistiques Canada – 2018
Statistiques mises à jour annuellement. Données nationales et provinciales estimées pour les gens qui:
- Fume actuellement, tous les jours ou à l’occasion
- Fume actuellement, tous les jour
Selon l’âge et le sexe.
Enquête canadienne sur le cannabis – Sommaire des résultats- Santé Canada – 2017 et 2018
Le gouvernement a mis en place la Loi sur le cannabis, un nouveau cadre national strict permettant de contrôler la production, la distribution, la vente et la possession du cannabis au Canada. Santé Canada a recueilli des données supplémentaires afin de mieux comprendre l’opinion des Canadiens au sujet du cannabis et la façon dont ils en font usage. Ces données serviront à évaluer l’incidence de la nouvelle loi, entrée en vigueur le 17 octobre 2018, et à appuyer l’élaboration de projets de politiques et de programmes, notamment des activités d’éducation et de sensibilisation du public.
Enquête canadienne sur le tabac, l’alcool et les drogues chez les élèves (ECTADÉ) – Statistiques Canada (2018-2019)
Enquête sur la consommation de tabac, d’alcool et de drogues chez les élèves canadiens de la 7e à la 12e année menée par le Propel Centre for Population Health Impact de l’Université de Waterloo pour le compte de Santé Canada. Note : Le Nouveau Brunswick n’a pas participé à l’ECTADÉ 2016-2017 et 2018-2019. L’ECTADÉ de 2018-19 a été intégrée au Sondage sur le mieux-être des élèves du Nouveau- Brunswick de la 6e à la 12e année.
Enquête canadienne sur le tabac, l’alcool et les drogues (ECTAD) – Statistiques Canada (2017)
Enquête auprès de la population générale sur la consommation de tabac, d’alcool et de drogues chez les Canadiens âgés de 15 ans et plus, menée par Statistique Canada pour le compte de Santé Canada. Cette enquête nationale fournit de précieux renseignements qui contribueront aux approches adoptées pour s’attaquer à des problèmes sociaux et de santé complexes, tels que la consommation problématique de tabac, d’alcool et de drogues, y compris les opioïdes et le cannabis.
NOTEZ BIEN!
Depuis 2019, les renseignements sur l’utilisation du tabac et des produits de vapotage dans l’Enquête canadienne sur le tabac, l’alcool et les drogues (ECTAD) ont été supprimés et remplacés par l’Enquête canadienne sur le tabac et la nictone.
Le cannabis et les jeunes : En chiffres – Conseil de la santé du Nouveau-Brunswick – 2019
Voici ce que nous savons présentement sur l’usage du cannabis chez les jeunes au Nouveau-Brunswick.
Le ministre fédéral de la Santé cite les jus de vapotage dans son message pour la Semaine nationale de prévention des empoisonnements
Message du ministre de la Santé et de la ministre de la Santé mentale et des Dépendances et ministre associée de la Santé à l’occasion de la Semaine nationale de prévention des empoisonnements – Du 20 au 26 mars 2022
De : Santé Canada
Déclaration
Le 23 mars 2022 | Ottawa (Ontario) | Santé Canada
En cette Semaine nationale de la prévention des empoisonnements, nous tenons à rappeler à la population canadienne que de nombreux articles trouvés à la maison peuvent être toxiques et causer des dommages graves s’ils ne sont pas utilisés, entreposés ou éliminés correctement. En gardant à l’esprit le thème de cette année – Élaborez votre plan – Santé Canada encourage les Canadiens et Canadiennes à assurer la sécurité de leurs proches en comprenant quels produits sont toxiques et en vérifiant qu’ils sont entreposés en toute sécurité à la maison.
On estime que 90 % des empoisonnements non intentionnels et évitables ont lieu à la maison. Les jeunes enfants et les personnes ayant une déficience cognitive sont les plus susceptibles d’empoisonnement involontaire. Les effets des empoisonnements sur la santé peuvent varier grandement, allant de blessures temporaires à la mort, et dépendent des substances auxquelles la personne est exposée, de la quantité et du type de contact.
Trois des sources les plus souvent déclarées d’empoisonnement involontaire sont les produits de nettoyage ménagers comme les sachets de détergent, le cannabis et les liquides de vapotage contenant de la nicotine.
- Produits de nettoyage : Les produits de nettoyage couramment utilisés, comme les sachets de détergent pour la lessive et le lave-vaisselle, peuvent être toxiques. Ces petits paquets aux couleurs vives ont été pris pour des bonbons et avalés, ce qui a causé de graves blessures. Pour prévenir les empoisonnements, ces produits doivent être conservés dans leur contenant d’origine à l’épreuve des enfants et entreposés hors de la vue et de la portée.
- Cannabis : L’ingestion de cannabis est la cause la plus courante d’empoisonnement par le cannabis chez les enfants. Les résultats de l’Enquête canadienne sur le cannabis de 2021 montrent que 36 % des Canadiens et des Canadiennes qui possédaient du cannabis à la maison l’ont entreposé dans des armoires ou des tiroirs non verrouillés, et 17 % des Canadiens et des Canadiennes l’ont entreposé sur des tablettes ou des tables ouvertes. N’oubliez pas que les produits illégaux de cannabis comestibles sont souvent emballés pour ressembler à des produits alimentaires populaires, et peuvent facilement être confondus avec des bonbons ou d’autres aliments qui plaisent aux enfants. Achetez seulement du cannabis légal auprès de détaillants autorisés et entreposez-le hors de portée dans son emballage d’origine à l’épreuve des enfants.
- Liquide de vapotage : Le liquide de vapotage contenant de la nicotine est toxique, surtout pour les jeunes enfants. Même en petites quantités, il peut être très nocif s’il est avalé ou absorbé par la peau. Lorsque vous achetez un contenant de liquide de vapotage contenant de la nicotine, recherchez-en un qui a une fermeture à l’épreuve des enfants et un pictogramme de danger toxique avec la mise en garde « POISON », qui sont tous deux exigés par la loi.
L’entreposage sécuritaire des produits chimiques ménagers, du cannabis et des liquides de vapotage est essentiel pour réduire la probabilité d’empoisonnement à la maison.
Les empoisonnements peuvent survenir rapidement. En sachant quoi faire, vous pouvez sauver des vies. Si vous soupçonnez que vous ou quelqu’un de votre entourage avez été empoisonné, appelez immédiatement un centre antipoison ou composez le 911.
Nous tenons à remercier toute la population canadienne d’avoir contribué à rendre les milieux de vie, d’apprentissage et de jeu les plus sécuritaires possible pour nos familles.
Pour en savoir plus sur l’achat, l’utilisation, l’entreposage et l’élimination sécuritaires de médicaments, de produits de santé et de produits chimiques ménagers, consultez le site Web de Santé Canada.
L’honorable Jean-Yves Duclos, C.P., député
L’honorable Carolyn Bennett, C.P., députée
Les Canadiens qui s’estiment en moins bonne santé mentale pendant la pandémie de COVID-19 sont plus susceptibles de déclarer une consommation accrue de cannabis, d’alcool et de produits du tabac
La pandémie de COVID-19 a rapidement changé la vie des Canadiens de façons jusqu’alors inimaginables. Il n’est donc guère étonnant que les perturbations et le stress qu’elle engendre en aient amené certains à consommer davantage de cannabis, d’alcool et de produits du tabac. En particulier, les Canadiens qui estimaient avoir une santé mentale passable ou mauvaise étaient plus susceptibles de déclarer consommer davantage de ces substances.
Prévenir la consommation problématique de substances chez les jeunes – Administratrice en chef de la santé publique – Gouvernement du Canada – 2018
Informez-vous sur ce que vous pouvez faire pour contribuer à la sensibilisation à la prévention, à la réduction des méfaits, au traitement et au rétablissement – consommation de substances chez les jeunes.
Sondage sur le mieux-être des élèves du N.-B. (6e -12e année) – Ministère du Développement social du Nouveau-Brunswick (2018-2019)
Enquête sur le mieux-être (qui comprend le tabagisme et le vapotage) auprès des élèves de la 6e à la 12e année dans les écoles du Nouveau-Brunswick menée par le Conseil de la santé du Nouveau-Brunswick dans le cadre d’une initiative provinciale de la Direction du mieux-être du ministère du Développement social, en collaboration avec le ministère de l’Éducation et du Développement de la petite enfance.
Tobacco Use in Canada – Cannabis Supplement – University of Waterloo – 2017 (EN ANGLAIS SEULEMENT)
Ce supplément donne un aperçu de l’usage du cannabis et du tabac, particulièrement dans le contexte canadien. Des estimations nationales sur l’usage de cannabis et de tabac au Canada sont rapportées, en mettant l’accent sur les jeunes.